Clients basés en dehors de l'UE, du Royaume-Uni, de la Russie, du Chili et de Singapour
Aucune taxe de service, de vente ou de valeur ajoutée ne s'applique aux clients basés en dehors de l'UE, de la Russie, du Chili et de Singapour. Pour les clients basés dans l'UE, au Royaume-Uni, en Russie, au Chili ou à Singapour, vous aurez besoin d'un numéro de TVA ou de GST valide pour ne pas être taxé.
Lors du paiement d'un abonnement Hotjar, les réglementations du gouvernement de l'Union européenne (UE), du Royaume-Uni et du Chili nous obligent à facturer la TVA si vous ne nous fournissez pas de numéro de TVA valide. Le taux de TVA applicable est spécifique au pays où vous êtes basé.
Si vous fournissez un numéro de TVA valide, nous ne facturerons aucune TVA. L'exception concerne les clients de Malte, où nous sommes incorporés, d'Afrique du Sud et d'Indonésie.
- Mise à jour de votre numéro de TVA
- Remboursements pour les charges de TVA passées
- Problèmes de validation de TVA
- Suppression de votre numéro de TVA
Mise à jour de votre numéro de TVA
Seul le Propriétaire du Compte peut mettre à jour votre numéro de TVA.
Pour savoir qui est votre Propriétaire de Compte, visitez la page Équipe. Vous pouvez trouver cette page en cliquant sur Paramètres > Équipe.
Votre Propriétaire de Compte peut mettre à jour votre numéro de TVA depuis la section Détails de la facture de sa Factures. Les futures factures incluront ce numéro de TVA, et vous ne serez plus facturé de TVA, sauf si vous êtes de Malte, d'Afrique du Sud ou d'Indonésie.
Remboursements pour les charges de TVA passées
Si vous fournissez votre numéro de TVA après avoir souscrit à un plan Hotjar, nous ne pouvons rembourser que les charges de TVA sur les factures que nous n'avons pas encore déposées. Cela se produit chaque trimestre (à la fin de mars, juin, septembre et décembre).
Légalement, nous ne pouvons pas modifier les factures déjà déposées. Contactez-nous si vous avez des questions, ou si vous pensez avoir été facturé de la TVA par erreur.
Problèmes de validation de TVA
Nous sommes légalement tenus de valider les numéros de TVA dans l'UE. Nous ne pouvons accepter que les numéros de TVA intra-communautaires validés par le système VIES de la Commission européenne.
La validation peut échouer si votre numéro de TVA n'est pas un numéro de TVA intra-communautaire. Vous verrez une notification indiquant "Ce numéro de TVA est invalide." Vous pouvez vérifier votre numéro sur le site de validation des numéros de TVA VIES de la Commission européenne, et corriger ce problème en contactant l'autorité fiscale locale chargée des enregistrements de TVA.
Chaque pays membre de l'UE gère sa propre base de données et celles-ci peuvent parfois être hors ligne. Lorsque cela se produit, vous pouvez voir une notification indiquant "Le service tiers que nous utilisons pour valider les numéros de TVA est indisponible. Veuillez réessayer dans quelques heures." Ce problème ne peut être résolu que par le pays membre de l'UE et est malheureusement hors de notre contrôle.
Le temps nécessaire à un pays membre de l'UE pour remettre sa base de données en ligne peut varier de quelques jours à quelques semaines. Si vous avez réessayé pendant plus de trois jours, contactez-nous au Support afin que nous puissions jeter un œil.
Supprimer votre numéro de TVA
Un moyen de paiement doit être présent sur le compte pour supprimer votre numéro de TVA. Toute modification du compte ayant un impact sur le coût total de l'abonnement (comme la suppression d'un numéro de TVA) peut entraîner un défi de vérification bancaire si le client est basé dans l'UE ou au Royaume-Uni. Sans détails de paiement, la banque est incapable d'envoyer un défi de vérification, vous ne pourrez donc pas supprimer le numéro de TVA.